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  1. Résultat n°1
    Discours prononcé par M. Georges Bidault, président du Gouvernement provisoire de la République à l'Assemblée nationale constituante le 28 septembre 1946 après l'adoption du projet de constitution,

    1 media

  2. Résultat n°2
    Constitution de la République française : des institutions de la République,

    2 medias

    Constitution de la République française : des institutions de la République,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi1208

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Administration et politique
    • Constitution de la République française : des institutions...
  3. Résultat n°3

    16 novembre 1848. Lecture de 2 circulaires concernant les dépenses à faire pour la promulgation de la Constitution. Demande de M. Cusin pour établir une route souterraine.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1848. Lecture de 2 circulaires concernant...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4
    Discours prononcé par M. Vincent Auriol, président de l'Assemblée nationale constituante à la séance du 19 avril 1946 après l'adoption du projet de Constitution,

    1 media

    Discours prononcé par M. Vincent Auriol, président de l'Assemblée nationale constituante à la séance du 19 avril 1946 après l'adoption du projet de Constitution,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi874

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Administration et politique
    • Discours prononcé par M. Vincent Auriol, président...
  5. Résultat n°5
    Constitution de la République française : déclaration des Droits de l'Homme ; des institutions de la République,

    1 media

    Constitution de la République française : déclaration des Droits de l'Homme ; des institutions de la République,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi1207

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Administration et politique
    • Constitution de la République française : déclaration...
  6. Résultat n°6
    Discours prononcé par M. Vincent Auriol, président de l'Assemblée nationale constituante après l'adoption du projet de constitution,

    1 media

    Discours prononcé par M. Vincent Auriol, président de l'Assemblée nationale constituante après l'adoption du projet de constitution,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi873

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Administration et politique
    • Discours prononcé par M. Vincent Auriol, président...