Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Multimédias
  • 2
  • 1
Période
  • 3
    • 1
    • 1
    • 1
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Régie nationale des usines Renault : bâtiment HH, 14 rue Victor-Griffuelhes et rue de Clamart (crèche).
Cote
208W391, 211W19
 Date
1946
 Lieu
Clamart (rue de), Victor-Griffuelhes (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 208W

  • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
  • Régie nationale des usines Renault : bâtiment HH, 14...
Résultat n°2
Ordonnance modifiant et complétant celle du 6 novembre 1862 concernant les ouvriers à marteau et les instruments bruyants,

1 media

Ordonnance modifiant et complétant celle du 6 novembre 1862 concernant les ouvriers à marteau et les instruments bruyants,
Cote
3Fi1201
 Date
1929
 Lieu
Seine (ancien département)
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Police - Justice - Hygiène et salubrité
  • Hygiène et salubrité
  • Etablissements dangereux ou insalubres
  • Ordonnance modifiant et complétant celle du 6 novembre...
Résultat n°3
Arrêté prescrivant dans les établissements non classés, des mesures propres à assurer nonobstant l'exercice de ces professions, la sécurité et la tranquillité des habitants,

1 media

Arrêté prescrivant dans les établissements non classés, des mesures propres à assurer nonobstant l'exercice de ces professions, la sécurité et la tranquillité des habitants,
Cote
3Fi1202
 Date
1913
 Lieu
Boulogne-Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Police - Justice - Hygiène et salubrité
  • Hygiène et salubrité
  • Etablissements dangereux ou insalubres
  • Arrêté prescrivant dans les établissements non classés,...