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Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Multimédias
  • 2
  • 1
Période
  • 3
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    • 1
    • 1
Typologies
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
208W391, 211W19
Date
1946
Lieu
Clamart (rue de), Victor-Griffuelhes (rue)
Type de document -
  • Contexte : 208W

  • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
  • Régie nationale des usines Renault : bâtiment HH, 14...
Résultat n°2
Ordonnance modifiant et complétant celle du 6 novembre 1862 concernant les ouvriers à marteau et les instruments bruyants,

1 media

Cote
3Fi1201
Date
1929
Lieu
Seine (ancien département)
Type de document -
  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Police - Justice - Hygiène et salubrité
  • Hygiène et salubrité
  • Etablissements dangereux ou insalubres
  • Ordonnance modifiant et complétant celle du 6 novembre...
Résultat n°3
Arrêté prescrivant dans les établissements non classés, des mesures propres à assurer nonobstant l'exercice de ces professions, la sécurité et la tranquillité des habitants,

1 media

Cote
3Fi1202
Date
1913
Lieu
Boulogne-Billancourt
Type de document -
  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Police - Justice - Hygiène et salubrité
  • Hygiène et salubrité
  • Etablissements dangereux ou insalubres
  • Arrêté prescrivant dans les établissements non classés,...