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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Régie nationale des usines Renault : bâtiment HH, 14 rue Victor-Griffuelhes et rue de Clamart (crèche).

    Date

    1946

    Cote

    208W391, 211W19

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • Régie nationale des usines Renault : bâtiment HH, 14...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  2. Résultat n°2
    Ordonnance modifiant et complétant celle du 6 novembre 1862 concernant les ouvriers à marteau et les instruments bruyants,

    1 media

    Ordonnance modifiant et complétant celle du 6 novembre 1862 concernant les ouvriers à marteau et les instruments bruyants,

    Date

    1929

    Cote

    3Fi1201

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Hygiène et salubrité
    • Etablissements dangereux ou insalubres
    • Ordonnance modifiant et complétant celle du 6 novembre...
  3. Résultat n°3
    Arrêté prescrivant dans les établissements non classés, des mesures propres à assurer nonobstant l'exercice de ces professions, la sécurité et la tranquillité des habitants,

    1 media

    Arrêté prescrivant dans les établissements non classés, des mesures propres à assurer nonobstant l'exercice de ces professions, la sécurité et la tranquillité des habitants,

    Date

    1913

    Cote

    3Fi1202

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Hygiène et salubrité
    • Etablissements dangereux ou insalubres
    • Arrêté prescrivant dans les établissements non classés,...