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Résultat n°1

PENSIONS DE GUERRE. Réformés à 100% pour tuberculose pulmonaire : instructions, correspondance (1927-1930). Attribution de soins gratuits : listes annuelles des bénéficiaires, correspondance (1927-1949).

Date

1927-1949

Cote

5H73

Résultat n°2
Payement des allocations [militaires : horaires],

1 media

Payement des allocations [militaires : horaires],

Date

1920

Cote

3Fi904

Résultat n°3

PENSIONS DE GUERRE. Dossiers nominatifs : fiches de renseignement, correspondance (D-G).

Date

1918-1925

Cote

5H70

Résultat n°4
Allocations militaires : 1re fraction du contingent de la classe 1924 et ajournés des classes 1922 et 1923,

1 media

Allocations militaires : 1re fraction du contingent de la classe 1924 et ajournés des classes 1922 et 1923,

Date

1923

Cote

3Fi24

Résultat n°5

PENSIONS DE GUERRE. Dossiers nominatifs : fiches de renseignement, correspondance (T-Z).

Date

1918-1925

Cote

5H72

Résultat n°6
Allocations militaires : 1re fraction du contingent de la classe 1925 et ajournés des classes 1922, 1923 et 1924,

1 media

Allocations militaires : 1re fraction du contingent de la classe 1925 et ajournés des classes 1922, 1923 et 1924,

Date

1924

Cote

3Fi26

Résultat n°7

23 juillet 1896. Ouverture de la séance. Prorogations des taxes extra-règlementaires d'octroi. Révision du réseau des routes départementales et chemins vicinaux de grande communication. Classes de garde. Heures d'entrée et de sorties des classes. Création d'une 5ème classe à l'école de la rue du vieux pont de Sèvres. Accumulateurs de l'hospice. Subvention à la société colombophile "Le Ramier". Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de filles de la rue Fessart. Demande de la femme de service de l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Indemnité de logement à Mme Pélissier, institutrice. Bourse du travail. Hospice des vieillards.Hospice des vieillards, compte administratif de 1895. Hospice des vieillards, compte de gestion de 1895. Hospice des vieillards, budget supplémentaire de 1896. Conseil de fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Création d'un bulletin municipal officiel. Budget supplémentaire de 1896. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Indemnité au contrôleur des contributions directes. Indemnité au préposé de l'abattoir. Gratifications. Secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux. Enlèvement des boues et immondices, crédit complémentaire. Adjudication des travaux de construction d'un groupe scolaire. Communications diverses. Fourniture de combustible, approbation d'un nouveau cahier de charges. Jury criminel. Fête de la Grande Rue. Subvention au comité de la fête de la Grande Rue. Joûtes à la lance. Tramways. Cimetière Sud. Carrières. Soutien de famille.

Date

1896

Cote

4D17/31

Résultat n°8

17 juillet 1876. Prolongement de la rue de l'Est. Fête patronale (droits de place). Construction d'une fosse d'aisance au marché. Secours aux familles de réservistes. Vote d'un complément de crédits. Secours à la fabrique de Billancourt. Construction d'égouts (subvention). Surtaxe sur les alcools. Boulonnaise. Pension de retraite à Mme veuve Hamille. Secours viager à Mme veuve Hamille. Fête du Point du Jour. Tramways. Subvention aux écoles protestantes. Estimation d'un terrain retranché de la voie publique. Cimetière : autorisation de rendre les débris des signes funéraires. Affaire Choumey. Commission de l'asile des vieillards. Commission d'hygiène. Branchement à l'égout des écoles de la rue Fessart. Remise des pompes à Billancourt. Affaire Sappey. Demande de crédit pour le professeur de modelage. Enfants des asiles.

Date

1876

Cote

4D11/68

Résultat n°9

AIDE AUX SOLDATS ET À LEURS FAMILLES. Œuvres de guerre et souscription en faveur des soldats et de leurs familles : instructions, états des souscriptions, correspondance, 4 affiches (1914-1919). Placement d'enfants suite à la mobilisation : registre d'enregistrement des placements (1914-1916). Veuves et orphelins : listes nominatives des veuves touchant l'allocation militaire ayant des enfants de moins de 16 ans, notices d'association, correspondance, coupure de presse, 1 affiche (1915-1917). Secours aux familles nombreuses et nécessiteuses, dons : correspondance (1914, 1917).

Date

1914-1919

Cote

5H67

Résultat n°10
Allocations journalières et majorations pour soutiens indispensables de famille : classe 1921 et ajournés des classes 1918, 1919 et 1920,

1 media

Allocations journalières et majorations pour soutiens indispensables de famille : classe 1921 et ajournés des classes 1918, 1919 et 1920,

Date

1920

Cote

3Fi16

Résultat n°11
Soutiens de famille militaires : réunion du conseil cantonal, Conseil cantonal du 26 octobre 1920 (indiqué sur le recto de l'affiche).

1 media

Soutiens de famille militaires : réunion du conseil cantonal, Conseil cantonal du 26 octobre 1920 (indiqué sur le recto de l'affiche).

Date

1920

Cote

3Fi19

Résultat n°12
Soutiens de famille militaires : réunion du conseil cantonal, Conseil cantonal du 13 septembre 1920 (indiqué sur le recto de l'affiche).

1 media

Soutiens de famille militaires : réunion du conseil cantonal, Conseil cantonal du 13 septembre 1920 (indiqué sur le recto de l'affiche).

Date

1920

Cote

3Fi18

Résultat n°13

RECRUTEMENT MILITAIRE. Organisation (dont belges, serbes et fils d'étrangers) : instructions, listes nominatives, télégrammes, correspondance, 7 affiches (1915-1917). Sursis d'appel : instructions, demandes de sursis, listes nominatives par corps de métier (charpentiers, maçons, terrassiers), correspondance (1914-1919).

Date

1914-1919

Cote

5H8

Résultat n°14
Avis aux titulaires de livrets de payement d'allocations militaires de soutien de famille,

1 media

Avis aux titulaires de livrets de payement d'allocations militaires de soutien de famille,

Date

1914

Cote

3Fi58

Résultat n°15

PENSIONS DE GUERRE. Dossiers nominatifs : fiches de renseignement, correspondance (A-C).

Date

1918-1925

Cote

5H69

Résultat n°16
Allocations journalières et majorations pour soutiens indispensables de famille : classe 1920,

1 media

Allocations journalières et majorations pour soutiens indispensables de famille : classe 1920,

Date

1919

Cote

3Fi13

Résultat n°17
Soutiens de famille militaires : réunion du conseil cantonal,

1 media

Soutiens de famille militaires : réunion du conseil cantonal,

Date

1920

Cote

3Fi17

Résultat n°18

AIDE AUX SOLDATS ET À LEURS FAMILLES. Allocation aux familles de soldats mobilisés, attribution : instructions (dont table des circulaires et lettres préfectorales), correspondance, 1 affiche.

Date

1914-1927

Cote

5H65

Résultat n°19
Payement des allocations [militaires : horaires],

1 media

Payement des allocations [militaires : horaires],

Date

1921

Cote

3Fi905

Résultat n°20

PENSIONS DE GUERRE. Pensions temporaires : notifications.

Date

1926-1928

Cote

5H74