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553W

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Cote/Cotes extrêmes

553W

Date

1990-1997

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 7 septembre 1998.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1990-1997).

Modalités d'entrées

Versement

PC95 0112, 6 avenue Jean-Baptiste ClémentPC95 0119, 81-95 rue NationalePC95 0136, 7 villa Marie JustinePC95 0139, 7 villa Marie JustinePC95 0141, 25 rue de l'EstPC95 0148, 158 boulevard Jean JaurèsPC95 0151, 26 rue Anna JacquinPC96 0178, 8 rue des AbondancesPC96 0185, 201 boulevard Jean Jaurès, 2bis avenue Desfeux

Cote/Cotes extrêmes

553W10

Date

1995-1996

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/A-2)

Mots clés lieux

Jean-Baptiste-Clément (avenue), Nationale (rue), Marie-Justine (villa), Est (rue de l'), Anna-Jacquin (rue), Abondances (rue des), Jean-Jaurès (boulevard), Desfeux (avenue)