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1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0493, 17-23 rue du Dôme DP09 0494, 57-59 rue de Silly DP09 0495, 33bis route de la Reine DP09 0496, 96 avenue Edouard Vaillant DP09 0497, 109 avenue Victor Hugo DP09 0498, 70bis rue du Dôme DP09 0499, 83 rue de Bellevue DP09 0500, 201 boulevard Jean Jaurès DP09 0501, 50 avenue Victor Hugo

Cote/Cotes extrêmes

1256W6

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Dôme (rue du), Silly (rue de), Reine (route de la), Edouard-Vaillant (avenue), Victor-Hugo (avenue), Bellevue (rue de), Jean-Jaurès (boulevard)