PC88 2699, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC88 2748, 21 rue DiazPC88 2858, 23 à 34 quai du Point du Jour, 47 rue du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, villa des Rosiers (sans numéro)PC88 2872, 4 rue Samarcq, 40 bis rue du Chemin VertPC88 2925, 87 à 87 avenue Pierre Grenier

Aide à la recherche

246W

Déplier tous les niveaux

246W

Cote/Cotes extrêmes

246W

Date

1987-1992

Importance matérielle

11 article(s)

Dimensions

1.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 11 mars 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2699, 45 à 51 bis rue Nationale, 30 et 39 rue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC88 2748, 21 rue DiazPC88 2858, 23 à 34 quai du Point du Jour, 47 rue du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, villa des Rosiers (sans numéro)PC88 2872, 4 rue Samarcq, 40 bis rue du Chemin VertPC88 2925, 87 à 87 avenue Pierre Grenier

Cote/Cotes extrêmes

246W3

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-2/E-4)

Mots clés lieux

Chemin-vert (rue du), Samarcq (rue), rosiers (villa des), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (rue du), Point-du-Jour (quai du), Pierre-Grenier (avenue), Diaz (rue), Yves-Kermen (rue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Emile-Zola (avenue), Nationale (rue)