Aide à la recherche

1348W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1348W

Date

2010-2011

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des déclarations préalables de 2010 à 2011.

Modalités d'entrées

Versement

DP11 0848, 3 rue de l'Eglise (2011)DP11 0849, 15 rue de Sèvres (2011)DP11 0850, 120-128 rue de Silly (2011)DP11 0851, 31 rue de Bellevue (2011)DP11 0852, 60 rue Escudier (2011)DP11 0853, 19 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (2011)DP11 0854, 44 rue Escudier (2011)DP11 0855, 13 avenue Jean-Baptiste-Clément (2011)DP11 0856, 6 Grand-Place (2011)DP11 0857, 63b rue de Billancourt (2011)DP11 0858, 211b rue Galliéni (2011)DP11 0859, 37 avenue Victor-Hugo (2011)DP11 0860, 28 rue Solferino (2011)

Cote/Cotes extrêmes

1348W4

Date

2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-31/B-6)

Mots clés lieux

Bellevue (rue de), Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (avenue), Sèvres (rue de), Eglise (rue de l'), Victor-Hugo (avenue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Escudier (rue), Silly (rue de), Grand-Place, Billancourt (rue de), Gallieni (rue), Solférino (rue de)