PC91 4891, 97 avenue Victor Hugo, 36 rue RieuxPC91 4893, 38 à 38bis rue de SèvresPC91 4907, 1 rue du Dôme, 26 rue de VanvesPC92 4969, face au 27 quai du 4 septembrePC92 4992, 8 route de la Reine, 1 rue de Paris, 66 rue de la TourellePC92 5005, 35 à 37 rue Marcel Dassault, 59 bis rue des PeupliersPC92 5020, 29 bis rue de ParisPC92 5109, 1 rue du Dôme, 26 rue de Vanves

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584W

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584W

Cote/Cotes extrêmes

584W

Date

1988-1995

Importance matérielle

11 article(s)

Dimensions

1.28 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 21 avril 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC), (1988-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4891, 97 avenue Victor Hugo, 36 rue RieuxPC91 4893, 38 à 38bis rue de SèvresPC91 4907, 1 rue du Dôme, 26 rue de VanvesPC92 4969, face au 27 quai du 4 septembrePC92 4992, 8 route de la Reine, 1 rue de Paris, 66 rue de la TourellePC92 5005, 35 à 37 rue Marcel Dassault, 59 bis rue des PeupliersPC92 5020, 29 bis rue de ParisPC92 5109, 1 rue du Dôme, 26 rue de Vanves

Cote/Cotes extrêmes

584W5

Date

1991-1992

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/D-5)

Mots clés lieux

Peupliers (rue des), Reine (route de la), Marcel-Dassault (rue), Dôme (rue du), Sèvres (rue de), Victor-Hugo (avenue), Quatre-Septembre (quai du), Tourelle (rue de la), Paris (rue de), Rieux (rue), Vanves (rue de)

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