PD86 1790, 101-101 bis rue de ParisPD87 2216, 86-88 rue du Point du Jour, 75 rue DanjouPD87 2221, 5 rue DamiensPD87 2267, 13 rue Louis PasteurPD87 2282, 259 rue GalliéniPD87 2294, 76 boulevard Jean Jaurès, 7 rue de la SaussièrePD87 2296, 89 à 91 rue de Sèvres, 1 à 2 bis villa des SemeursPD87 2305, 20 rue Escudier, 10 à 12 rue de VerdunPD87 2316, 59-63 avenue Jean-Baptiste ClémentPD87 2325, 53 rue de la SaussièrePD87 2293, 98 à 102 rue de Paris, 33 à 37 rue Louis PasteurPD87 2291, 110 bis à 112 avenue Victor Hugo

Aide à la recherche

131W

Déplier tous les niveaux

131W

Cote/Cotes extrêmes

131W

Date

1985-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 1998 (bordereau d'élimination n°31).

Modalités d'entrées

Versement

PD86 1790, 101-101 bis rue de ParisPD87 2216, 86-88 rue du Point du Jour, 75 rue DanjouPD87 2221, 5 rue DamiensPD87 2267, 13 rue Louis PasteurPD87 2282, 259 rue GalliéniPD87 2294, 76 boulevard Jean Jaurès, 7 rue de la SaussièrePD87 2296, 89 à 91 rue de Sèvres, 1 à 2 bis villa des SemeursPD87 2305, 20 rue Escudier, 10 à 12 rue de VerdunPD87 2316, 59-63 avenue Jean-Baptiste ClémentPD87 2325, 53 rue de la SaussièrePD87 2293, 98 à 102 rue de Paris, 33 à 37 rue Louis PasteurPD87 2291, 110 bis à 112 avenue Victor Hugo

Cote/Cotes extrêmes

131W5

Date

1987-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-1)

Mots clés lieux

Victor-Hugo (avenue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Verdun (rue de), Escudier (rue), Semeurs (villa des), Sèvres (rue de), Saussière (rue de la), Jean-Jaurès (boulevard), Paris (rue de), Gallieni (rue), Louis-Pasteur (rue), Damiens (rue), Danjou (rue), Point-du-Jour (rue du)