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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

14 septembre 1879. Création d'un bureau d'octroi à l'abattoir. Création d'un emploi vétérinaire inspecteur. Création d'un nouveau marché aux comestibles à Puteaux. Révision de la police d'assurances. Approbation du décompte des travaux exécutés à l'asile des vieillards en 1878. Clôture et plantation de la voie d'isolement autour de l'abattoir. Vote au budget de 1880 d'un crédit pour remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Demande en réhabilitation Legué. Nomination d'une commission chargée de s'entendre avec Mme Escudier relativement à la crèche. Construction d'égouts rue Denfert Rochereau et de Bellevue.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/48

Date

1877-1879

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Bellevue (rue de), Denfert-Rochereau (rue)

Mots clés matières

OCTROI, MARCHE DE DETAIL, CONCESSION FUNERAIRE, ABATTOIR, HALTE GARDERIE, TRAITEMENT DES EAUX USEES