PC91 4255, 20 à 24 rue de ParisPC91 4429, 43 rue EscudierPC91 4524, 28 à 30 rue RieuxPC91 4681, 1550 à 1796 allée du vieux Pont de Sèvres, 1001 à 1099 rue Yves Kermen, 1542 à 1806 rue du Vieux Pont de Sèvres, 33 à 191, allée du ForumPC91 4694, 26 à 28 rue GallieniPC91 4709, 26 à 28 rue GallieniPC 96 0231, 32-40 rue Fessart

Aide à la recherche

262W

Déplier tous les niveaux

262W

Cote/Cotes extrêmes

262W

Date

1984-1993

Importance matérielle

24 article(s)

Dimensions

2.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 10 juin 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4255, 20 à 24 rue de ParisPC91 4429, 43 rue EscudierPC91 4524, 28 à 30 rue RieuxPC91 4681, 1550 à 1796 allée du vieux Pont de Sèvres, 1001 à 1099 rue Yves Kermen, 1542 à 1806 rue du Vieux Pont de Sèvres, 33 à 191, allée du ForumPC91 4694, 26 à 28 rue GallieniPC91 4709, 26 à 28 rue GallieniPC 96 0231, 32-40 rue Fessart

Cote/Cotes extrêmes

262W22

Date

1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 (M3-3/A-1)

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (allée du), Escudier (rue), Paris (rue de), Rieux (rue), Forum (allée du), Yves-Kermen (rue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Fessart (rue), Gallieni (rue)