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237W

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Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 2094, 9-11 rue Montmorency, 36 rue Saint Denis, 19 rue des Fossés Saint DenisPC87 2317, 59 à 63 avenue Jean-Baptiste ClémentPC88 2383, 12 rue BlondeauPC88 2397, 136 rue du Point du JourPC88 2400, 19 rue d'AguesseauPC88 2426, 115 rue ThiersPC88 2427, 12 rue Blondeau

Cote/Cotes extrêmes

237W6

Date

1987-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 (M3-2/D-4)

Mots clés lieux

Point-du-Jour (rue du), Thiers (rue), Blondeau (rue), Aguesseau (rue d'), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Fossés-Saint-Denis (rue des), Saint-Denis (rue), Montmorency (rue de)