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480W

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Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 16 521, 43-45 boulevard Jean JaurèsPC 22 380, 43-45 boulevard Jean JaurèsPC 22 346, 112 rue du ChâteauPC 22 654, 12 avenue Jean-Baptiste ClémentPC 22 901, 25 bis rue des PrincesPC 22 109, 4-6 place Saint germain des Longs PrésPC 22 445, 12 rond-point Victor HugoPC 22 601, 43 boulevard d'Auteuil, 5 Villa PersanePC 22 714, 6 à 10bis rue BérangerPC 16904 bis, 40-42 rue de Silly

Cote/Cotes extrêmes

480W30

Date

1970-1971

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Victor-Hugo (rond-point), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Longs-prés (rue des), Auteuil (boulevard d'), Princes (rue des), Persane (villa), Béranger (rue), Silly (rue de), Château (rue du), Jean-Jaurès (boulevard)