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336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 2961, 60 rue Ferdinand PelloutierPC89 2962, 5 avenue Charles de GaullePC89 3084, 5 rue de la PaixPC89 3110, 60 rue Ferdinand PelloutierPC89 3148, 25 rue de l'EstPC89 3181, 4 rue Jules SimonPC89 3305, 71 rue du Point du Jour, 51 avenue Pierre GrenierPC89 3341, 3bis rue Fessart

Cote/Cotes extrêmes

336W5

Date

1989

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-4)

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Paix (rue de la), Point-du-Jour (rue du), Fessart (rue), Charles-de-Gaulle (avenue), Est (rue de l'), Jules-Simon (rue), Fernand-Pelloutier (rue)