PC94 5947, 76 avenue André Morizet, 29 rue de l'Ancienne Mairie, 68-68bis rue de Billancourt (1994)PC94 6036, 62 rue Galliéni (1994)PC94 6038, 81 rue de Sèvres (1994)PC94 6093, 6-10 rue Paul Bert, 2-8 rue Maillasson (1994)PC94 6098, 10bis boulevard Jean Jaurès (1994)

Aide à la recherche

461W

Déplier tous les niveaux

461W

Cote/Cotes extrêmes

461W

Date

1987-1995

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 9 mai 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1995). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC94 5947, 76 avenue André Morizet, 29 rue de l'Ancienne Mairie, 68-68bis rue de Billancourt (1994)PC94 6036, 62 rue Galliéni (1994)PC94 6038, 81 rue de Sèvres (1994)PC94 6093, 6-10 rue Paul Bert, 2-8 rue Maillasson (1994)PC94 6098, 10bis boulevard Jean Jaurès (1994)

Cote/Cotes extrêmes

461W18

Date

1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-8/E-1)

Mots clés lieux

Ancienne-Mairie (rue de l'), André-Morizet (avenue), Jean-Jaurès (boulevard), Gallieni (rue), Sèvres (rue de), Paul-Bert (rue), Maillasson (rue)