PC87 2079, 130-136 rue de Silly, 2 impasse de Silly, 440 avenue du Maréchal JuinPC87 2240, 83-87 rue de ParisPC87 2250, 39-41 rue de BellevuePC87 2268, 13 rue Louis Pasteur PC87 2306, 20 rue Escudier, 10-12 rue de Verdun

Aide à la recherche

169W

Déplier tous les niveaux

169W

Cote/Cotes extrêmes

169W

Date

1984-1991

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 25 avril 1991.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 2079, 130-136 rue de Silly, 2 impasse de Silly, 440 avenue du Maréchal JuinPC87 2240, 83-87 rue de ParisPC87 2250, 39-41 rue de BellevuePC87 2268, 13 rue Louis Pasteur PC87 2306, 20 rue Escudier, 10-12 rue de Verdun

Cote/Cotes extrêmes

169W5

Date

1987-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 (M3-1/F-4)

Mots clés lieux

Verdun (rue de), Escudier (rue), Louis-Pasteur (rue), Bellevue (rue de), Paris (rue de), Maréchal-Juin (avenue du), Silly (passage), Silly (rue de)