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215W

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Cote/Cotes extrêmes

215W

Date

1986-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 1er juillet 1992.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisations de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003, 2004 et 2014 (bordereaux d'élimination n°40, 43 et 129).

Modalités d'entrées

Versement

PD90 3648, 34-36 rue d'Aguesseau, 39 rue Escudier PD90 3657, 24 bis quai Alphonse Le Gallo PD90 3658, 25-26 quai Alphonse Le Gallo PD90 3856, 15 rue Fernand Pelloutier, 14 sente de la Pyramide PD90 4005, 58 avenue du Général Leclerc, 175 rue de Billancourt PD90 4039, 14 rue de Billancourt PD90 4107, 102 avenue Edouard Vaillant PD90 4195, 1 rue des MenusPD90 4080, 144-146 rue d'Aguesseau, 38-44 avenue André Morizet

Cote/Cotes extrêmes

215W1

Date

1990-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-2/B-5)

Mots clés lieux

Escudier (rue), Alphonse-Le Gallo (quai), Pyramide (sente de la), Fernand-Pelloutier (rue), Menus (rue des), André-Morizet (avenue), Aguesseau (rue d'), Billancourt (rue de), Général-Leclerc (avenue du), Edouard-Vaillant (avenue)