PD94 6427, 61-63 rue Yves Kermen PD94 6447, 163 rue de Billancourt PD98 0183, 4-6 rue du Parchamp PD98 0208, 77 rue de Bellevue PD98 0209, 74-76 route de la Reine PD98 0212, 27 rue Anna Jacquin PD98 0213, 29bis rue Travesière PD98 0214, 48 rue de l'Est PD98 0215, 54-56 rue de l'Ancienne Mairie PD98 0221, 6 rue du Parchamp

Aide à la recherche

890W

Déplier tous les niveaux

890W

Cote/Cotes extrêmes

890W

Date

1993-1998

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

2.16 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 27 septembre 2004.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1993-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PD94 6427, 61-63 rue Yves Kermen PD94 6447, 163 rue de Billancourt PD98 0183, 4-6 rue du Parchamp PD98 0208, 77 rue de Bellevue PD98 0209, 74-76 route de la Reine PD98 0212, 27 rue Anna Jacquin PD98 0213, 29bis rue Travesière PD98 0214, 48 rue de l'Est PD98 0215, 54-56 rue de l'Ancienne Mairie PD98 0221, 6 rue du Parchamp

Cote/Cotes extrêmes

890W2

Date

1994-1998

Conditions d'accès

Communicable (M3-20/C-5)

Mots clés lieux

Yves-Kermen (rue), Billancourt (rue de), Parchamp (rue du), Bellevue (rue de), Reine (route de la), Anna-Jacquin (rue), Traversière (rue), Est (rue de l'), Ancienne-Mairie (rue de l'), Parchamp (rue du)