PC84 1019 , 2 rue LiotPC84 1031, 47 avenue Pierre GrenierPC84 1078, 12 rue d'Aguesseau PC85 1423, 15 à 23 rue Saint Denis PC85 1440, 31-35 rue Georges Sorel, 21 avenue André Morizet PC85 1458, 48 rue des Abondances, 16 bis rue Anna Jacquin

Aide à la recherche

130W

Déplier tous les niveaux

130W

Cote/Cotes extrêmes

130W

Date

1983-1989

Importance matérielle

16 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989).

Modalités d'entrées

Versement

PC84 1019 , 2 rue LiotPC84 1031, 47 avenue Pierre GrenierPC84 1078, 12 rue d'Aguesseau PC85 1423, 15 à 23 rue Saint Denis PC85 1440, 31-35 rue Georges Sorel, 21 avenue André Morizet PC85 1458, 48 rue des Abondances, 16 bis rue Anna Jacquin

Cote/Cotes extrêmes

130W2

Date

1984-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M3-1/C-7)

Mots clés lieux

Saint-Denis (rue), Anna-Jacquin (rue), Abondances (rue des), André-Morizet (avenue), Georges-Sorel (rue), Aguesseau (rue d'), Liot (rue), Pierre-Grenier (avenue)