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911W

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Cote/Cotes extrêmes

911W

Date

1936-2003

Importance matérielle

24 article(s)

Dimensions

2.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 18 janvier 2005.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) et des reproduction de permis de construire (PC) (micro-fiches) (1996-2002).

Modalités d'entrées

Versement

DT96 0257, 5 rue des Menus DT00 1189, 96 boulevard Jean Jaurès DT01 1455, 44 rue de l'Est DT01 1456, 108 rue Galliéni DT01 1457, 14 rue de Sèvres DT01 1458, 17 rue Michelet DT01 1459, 1ter avenue Jean-Baptiste Clément DT01 1460, 56 rue du Point-du-Jour DT01 1462, 82 rue des Tilleuls DT01 1463, 3 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny DT01 1497, 108 rue Galliéni DT01 1498, 114 boulevard Jean Jaurès DT01 1499, 65 avenue André Morizet

Cote/Cotes extrêmes

911W1

Date

1996-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-21/B-3)

Mots clés lieux

Menus (rue des), Jean-Jaurès (boulevard), Est (rue de l'), Gallieni (rue), Sèvres (rue de), Michelet (rue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Point-du-Jour (rue du), Tilleuls (rue des), Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (avenue), André-Morizet (avenue)