4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

7 août 1845. Travaux de l'aqueduc de la rue du Port. Rejet d'un crédit pour les aliénés.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/81

Date

1845

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières