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CONTRIBUTIONS DIRECTES - Contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, Contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier (pianos, orgues, harmonium), taxe des prestations - copie de la Matrice Générale : n°4
CONTRIBUTIONS DIRECTES - Contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, Contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier (pianos, orgues, harmonium), taxe des prestations - copie de la Matrice Générale : n°1
CONTRIBUTIONS DIRECTES - Contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, Contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier (pianos, orgues, harmonium), taxe des prestations - copie de la Matrice Générale : n°2
CONTRIBUTIONS DIRECTES - Contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, Contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier (pianos, orgues, harmonium), taxe des prestations - copie de la Matrice Générale : n°3
CONTRIBUTIONS DIRECTES - Contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, Contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier (pianos, orgues, harmonium), taxe des prestations - copie de la Matrice Générale : n°4
Registres des déclarations concernant les constructions nouvelles
Impôts
CONTRIBUTIONS DIRECTES - Taxe municipale sur les chiens : déclarations(catégorie 1 : chien d’agrément et chien servant à la chasse – catégorie 2 : chien servant à la garde des troupeaux, habitations, magasins, ateliers… et d’une manière générale, tous ceux qui ne sont pas dans la catégorie 1), 4 mai 1956 au 29 septembre 1962
CONTRIBUTIONS DIRECTES - Taxe municipale sur les chiens : déclarations(catégorie 1 : chien d’agrément et chien servant à la chasse – catégorie 2 : chien servant à la garde des troupeaux, habitations, magasins, ateliers… et d’une manière générale, tous ceux qui ne sont pas dans la catégorie 1), 6 octobre 1962 au 18 avril 1967
Perception des contributions directes : correspondance, 1864-1936
Dédoublement de la perception, création de la perception dans le quartier de Billancourt : délibérations, notes, correspondance, 1927-1929
Perception, Indemnités aux contrôleurs : délibération, rapports, correspondance, 1921-1973
Répartition de la contribution personnelle mobilière : tableaux de répartition, 1902-1911
Déclaration des impôts sur les revenus, point sur les formulaires de souscription restants : correspondance, 1951-1974
Billards, chiens, chevaux, vélocipèdes et voitures : états bordereaux de déclarations, notes, correspondance, 1871-1919
Mandement, contributions foncière, personnelle mobilière, portes et fenêtres : mandements, 1898-1926
Impôts directs, contributions directes et mobilières : délibérations, correspondance, 1899-1908
Contributions foncières des propriétés non bâties, nomination des commissaires répartiteurs et classificateurs : circulaires, listes, arrêtés préfectoraux, correspondance, 1907-1936
Évaluation et révision du revenu foncier des propriétés bâties : instructions, circulaires, rapports, délibérations, 1880-1925
Mobilières patentes, matrice générale : correspondance, avis à la population, 1934-1974
Têtes de rôles des contributions directes : rôles, 1881-1928
Contributions foncières et mobilières, publication des rôles, taxes assimilées : circulaires, instructions, correspondance, affiches, 1896-1931

Déplier tous les niveaux

2G

Cote/Cotes extrêmes

Date

1864-1974

Importance matérielle

196 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Contributions mobilières et taxe d'habitation

CONTRIBUTIONS DIRECTES - Contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, Contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteur, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier (pianos, orgues, harmonium), taxe des prestations - copie de la Matrice Générale : n°1

Cote/Cotes extrêmes

2G124

Date

1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation