Aide à la recherche

450W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

450W

Date

1989-1995

Importance matérielle

23 article(s)

Dimensions

2.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 4 mars 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1990-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2011 et 2003 (bordereaux d'élimination n°38, 40 et 129) : parmi les les certificats d'urbanisme, seuls ont été gardés ceux concernant des détachements de parcelles de terrain bâti (Code de l'urbanisme, L 111-5 ; existe jusqu'en 2001).

Modalités d'entrées

Versement

PC92 4964, 221 boulevard Jean JaurèsPC92 5008, 111 à 113 rue de SillyPC92 5032, 8 villa des Fleurs, 72bis à 72ter rue du DômePC92 5222, 132 rue de Gallieni, 37 avenue André MorizetPC92 5226, 96 avenue Edouard VaillantPC92 5230, 84 à 84 ter rue de BellevuePC92 5247, 111 à 113 rue de SillyPC92 5294, 111 à 113 rue de SillyPC92 5357, 57 à 57 bis rue de Bellevue, 68 à 70 rue de Silly

Cote/Cotes extrêmes

450W24

Date

1992

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 (M3-8/C-2)

Mots clés lieux

Gallieni (rue), Dôme (rue du), Fleurs (villa des), André-Morizet (avenue), Edouard-Vaillant (avenue), Silly (rue de), Bellevue (rue de), Jean-Jaurès (boulevard)