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1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP10 0573, 73 rue Gallieni DP10 0574, 6 rue Maillasson DP10 0575, 6 rue du Pavillon DP10 0576, 23 rue Gambetta DP10 0578, 14bis rue Emile Landrin DP10 0580, 43 rue de l'Ancienne Mairie DP10 0581, 109 route de la Reine DP10 0584, 60 boulevard de la République DP10 0585, 45 rue Fessart DP10 0586, 12 rue d'Aguesseau DP10 0587, 18 bis rue Paul Bert DP10 0588, 100bis avenue Victor Hugo DP10 0589, 16 rue du Parchamp DP10 0590, 39 rue de Billancourt

Cote/Cotes extrêmes

1256W13

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Gallieni (rue), Maillasson (rue), Pavillon (rue du), Gambetta (rue), Emile-Landrin (rue), Ancienne-Mairie (rue de l'), Reine (route de la), République (boulevard de la), Fessart (rue), Aguesseau (rue d'), Paul-Bert (rue), Victor-Hugo (avenue), Parchamp (rue du), Billancourt (rue de)