Aide à la recherche

633W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

633W

Date

1987-1996

Importance matérielle

12 article(s)

Dimensions

1.44 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 16 février 2000.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1987-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC96 0177, 61 rue FessartPC96 0191, 13 rue de BellevuePC96 0206, 101 rue du ChâteauPC96 0215, 46 à 50 rue de la BellefeuillePC96 0218, 12bis rue du ParchampPC96 0234, 11 rue Moreau-VauthierPC96 0246, 101 rue du ChâteauPC96 0289, 46 à 50 rue de la Bellefeuille

Cote/Cotes extrêmes

633W12

Date

1996

Conditions d'accès

Communicable (M3-12/C-3)

Mots clés lieux

Moreau-Vauthier (rue), Parchamp (rue du), Belle-Feuille (rue de la), Bellevue (rue de), Fessart (rue), Château (rue du)