10K - Personnel communal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

10K

Date

1815-1976

Importance matérielle

191 article(s)

Dimensions

16.5 ml

Modalités d'entrées

Versement

- Retraites du personnel communal de Boulogne : règlements, correspondance, délibérations du conseil municipal… (1897-1936)

Cote/Cotes extrêmes

10K61

Date

1897-1936

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1936 (M2-6/D-2)