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166W

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Cote/Cotes extrêmes

166W

Date

1987-1990

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 28 mars 1991.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1990). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3046, 47 rue du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 23 à 34 quai du Point du Jour, Villa des Rosiers (sans numéro) PC89 3074, 96 avenue du Général Leclerc PC89 3165, 37 place René Clair PC89 3442, 96 avenue du Général Leclerc

Cote/Cotes extrêmes

166W3

Date

1989-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 (M3-1/F-1)

Mots clés lieux

Général-Leclerc (avenue du), René-Clair (place), rosiers (villa des), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (rue du), Point-du-Jour (quai du)