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1347W

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Cote/Cotes extrêmes

1347W

Date

2002-2013

Importance matérielle

19 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2013).

Modalités d'entrées

Versement

PC09 1677, 28 rue de Meudon (2009)PC09 1677T1, 28 rue de Meudon (2009)PC09 1728, 1bis rue des Princes (2009)PC09 1728T1, 1bis rue des Princes (2009)

Cote/Cotes extrêmes

1347W10

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Princes (rue des), Meudon (rue de)