Aide à la recherche

480W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 22 562, 59 rue des PeupliersPC 17 642, 54-56 rue Saint Denis, 13-15 rue de l'AbreuvoirPC 22 140, 11-13 rue Gutenberg, 12 rue des Pins PC 22 039, 22 rue de l'EstPC 17 970, 146 rue GallieniPC 22 600, 46 rue GallieniPC 22 900, 62 rue du Château

Cote/Cotes extrêmes

480W29

Date

1969-1971

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Château (rue du), Gallieni (rue), Est (rue de l'), Pins (rue des), Gutenberg (rue), Saint-Denis (rue), Abreuvoir (rue de l'), Peupliers (rue des)