Aide à la recherche

131W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

131W

Date

1985-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 1998 (bordereau d'élimination n°31).

Modalités d'entrées

Versement

PD87 2335, 21 rue de BillancourtPD87 2342, 221 bis boulevard Jean JaurèsPD87 2354, 55 rue ThiersPD87 2356, 18 à 24 rue Emile LandrinPD87 2362, 51 rue de BellevuePD87 2366, 4 rue Samarcq, 40 bis rue du Chemin Vert

Cote/Cotes extrêmes

131W6

Date

1988-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-1)

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), Thiers (rue), Emile-Landrin (rue), Bellevue (rue de), Chemin-vert (rue du), Samarcq (rue), Jean-Jaurès (boulevard)