4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D7

Date

1861-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 août 1862. Restauration de l'église de Boulogne. Projet de construction d'un égoût rue de Billancourt. Ouverture des rues des Tilleuls et des écoles prolongées ; travaux de premier établissement des chaussées. Ouverture des rues de l'Est et du Château ; travaux de premier établissement des chaussées. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue Heyrault.

Cote/Cotes extrêmes

4D7/11

Date

1862

Langue des unités documentaires

Français,