Aide à la recherche

589W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

589W

Date

1988-1998

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2.04 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 8 juillet 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1988-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PC92 5354, 175 à 177 boulevard Jean JaurèsPC92 5391, 19 rue des PrincesPC92 5432, 247 rue GallieniPC92 5436, 221 boulevard Jean JaurèsPC93 5463, 37 rue EscudierPC93 5499, 21 quai de Stalingrad, 7 à 9 rue Nationale, 31 rue TraversièrePC93 5500, 135 à 137bis avenue Jean-Baptiste Clément, 2 à 12 rue de Silly, 176 à 178 rue de Paris

Cote/Cotes extrêmes

589W7

Date

1992-1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/E-5)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Princes (rue des), Nationale (rue), Escudier (rue), Stalingrad (quai de), Traversière (rue), Silly (rue de), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Paris (rue de)