Aide à la recherche

1283W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1283W

Date

2005-2011

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 21 février 2013.
Il regroupe des dossiers de permis de construire (PC) (2005-2011).

Modalités d'entrées

Versement

PC07 1735M1, 189 rue du Vieux-pont-de-Sèvres (2007)PC07 1735M2, 189 rue du Vieux-pont-de-Sèvres (2007)

Cote/Cotes extrêmes

1283W6

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-27/E-6)

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du)