PC93 5485, PC annuléPC93 5486, 4 avenue du Général Leclerc : annuléPC93 5490, 3 avenue DesfeuxPC90 5519, 8 à 10 rue de la Ferme : pc annuléPC93 5520, 7 rue de l'Ancienne MairiePC93 5608, 3 à 7 quai du Point du JourPC93 5624, 78 avenue Edouard VaillantPC93 5630,1 avenue Charles de Gaulle, 8 rue du ParchampPC93 5642, 19 rue Mahias, 5 à 7 rue des Fossés Saint DenisPC93 5677, 8 à 10 rue de Meudon

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584W

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584W

Cote/Cotes extrêmes

584W

Date

1988-1995

Importance matérielle

11 article(s)

Dimensions

1.28 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 21 avril 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC), (1988-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC93 5485, PC annuléPC93 5486, 4 avenue du Général Leclerc : annuléPC93 5490, 3 avenue DesfeuxPC90 5519, 8 à 10 rue de la Ferme : pc annuléPC93 5520, 7 rue de l'Ancienne MairiePC93 5608, 3 à 7 quai du Point du JourPC93 5624, 78 avenue Edouard VaillantPC93 5630,1 avenue Charles de Gaulle, 8 rue du ParchampPC93 5642, 19 rue Mahias, 5 à 7 rue des Fossés Saint DenisPC93 5677, 8 à 10 rue de Meudon

Cote/Cotes extrêmes

584W7

Date

1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/D-5)

Mots clés lieux

Point-du-Jour (quai du), Ferme (rue de la), Ancienne-Mairie (rue de l'), Point-du-Jour (rue du), Edouard-Vaillant (avenue), Parchamp (rue du), Charles-de-Gaulle (avenue), Desfeux (avenue), Général-Leclerc (avenue du), Fossés-Saint-Denis (rue des), Mahias (rue), Meudon (rue de)

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