4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

12 août 1854. Etablissement et classement d'un nouveau chemin vicinal dit du Grand caniveau. Dépenses imprévues. Budget de 1855. Alignement de la route des Princes. Travaux à l'église et de la fabrique en 1853 ; refus de paiement par les communes.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/32

Date

1854

Langue des unités documentaires

Français,