Aide à la recherche

282W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

282W

Date

1987-1993

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 novembre 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4331, 151-167 rue de Silly et 170-172 rue de Billancourt (1990)PC91 4332, 174-178 rue de Billancourt (1990)PC91 4397, 12bis rue Escudier (1990)

Cote/Cotes extrêmes

282W9

Date

1991-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-3/D-5)

Mots clés lieux

Escudier (rue), Billancourt (rue de), Silly (rue de)