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124W

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Cote/Cotes extrêmes

124W

Date

1981-1989

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 mai 1989.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisation de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 1999 (bordereau d'élimination n°31).

Modalités d'entrées

Versement

PD84 1119, 4-6 rue CouchotPD85 1274, 5 rue EscudierPD85 1294, 91 rue du DômePD85 1353, 151 rue de Billancourt, 2 rue de la PyramidePD851446, 38 quai du Point du Jour, 4 rue des PeupliersPD86 1515, 74 rue du ChâteauPD86 1627, 16 rue Gambetta, 7-9 avenue Jean-Baptiste ClémentPD86 1645, 86-88-92 rue Thiers, 77-77 bis-79 rue Marcel Dassault, 23 bis rue Danjou, Sente des BadaudsPD86 1663, 150 rue GalliéniPD86 1683, 19 rue d'AguesseauPD861796, 27 avenue Jean-Baptiste Clément, 1 rue de La RochefoucauldPD87 1873, 12 rue BlondeauPD87 1921, 4 rue de la Pyramide, 60 rue Carnot

Cote/Cotes extrêmes

124W9

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 (M3-1/B-3)

Mots clés lieux

Carnot (rue), Blondeau (rue), La Rochefoucauld (rue de), Aguesseau (rue d'), Gallieni (rue), Badauds (sente des), Danjou (rue), Marcel-Dassault (rue), Thiers (rue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Gambetta (rue), Château (rue du), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (quai du), Pyramide (rue de la), Billancourt (rue de), Dôme (rue du), Escudier (rue), Couchot (rue)