PC10 1776, 13 rue de Verdun (2010)PC10 1776M1, 13 rue de Verdun (2010)PC10 1779, 19-25 rue Galliéni (2010)PC10 1779M1, 19-25 rue Galliéni (2010)PC10 1779M2, 19-25 rue Galliéni (2010)PC10 1801, 21-21b avenue Pierre-Grenier (2010)PC10 1801M1, 21-21b avenue Pierre-Grenier (2010)

Aide à la recherche

1283W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1283W

Date

2005-2011

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 21 février 2013.
Il regroupe des dossiers de permis de construire (PC) (2005-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

1283W13

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-27/E-6)

Mots clés lieux