Aide à la recherche

282W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

282W

Date

1987-1993

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 novembre 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3175, 102 rue de Paris (1989)PC89 3323, 35-37 boulevard Jean-Jaurès (1989)PC89 3342, 82-90 rue de Paris (1989)

Cote/Cotes extrêmes

282W4

Date

1989-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-3/D-5)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Paris (rue de)