PC09 1704, 66 rue de l'Est (2009)PC09 1721, 55 quai Alphonse-Le Gallo (2009)PC09 1721M1, 55 quai Alphonse-Le Gallo (2009)PC09 1724, 3 villa des Fleurs (2009)

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1257W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1257W

Date

2004-2011

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 30 juillet 2012.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2004-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

1257W14

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-3)

Mots clés lieux