4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

28 décembre 1893. Ouverture de la séance. Prolongement de la rue des Guérêts. Question d'électricité. Voeu pour la création d'un établissement d'enseignement secondaire.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/35

Date

1893

Langue des unités documentaires

Français,