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1015W

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Cote/Cotes extrêmes

1015W

Date

1990-2006

Importance matérielle

19 article(s)

Dimensions

2.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 8 novembre 2007.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des autorisations de lotissement (LT) (1990-2006).

Modalités d'entrées

Versement

PC03 1125, 19 rue d'Aguesseau PC03 1125M1, 19 rue d'Aguesseau PC03 1133, 23 à 25 avenue du Général Leclerc, 1bis rue Heyrault PC03 1133M1, 23 à 25 avenue du Général Leclerc, 1bis rue Heyrault PC03 1137, 4 à 12 rue Koufra PC03 1137M1, 4 à 12 rue Koufra PC03 1137M3, 4 à 12 rue Koufra PC03 1137T2, 4 à 12 rue Koufra

Cote/Cotes extrêmes

1015W7

Date

2003

Conditions d'accès

Communicable (M3-27/D-4)

Mots clés lieux

Aguesseau (rue d'), Général-Leclerc (avenue du), Heyrault (rue), Koufra (rue de)