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480W

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Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 25 257, 97 avenue Victor HugoPC 24 017, 32 rue de VanvesPC 26 4113bis à 7 villa Marie JustinePC 26 560, 132 rue du Point du JourPC 26 579 3 rue de ClamartPC 17 960, 26 à 32 rue de la SaussièrePC 25 794, 26 à 32 rue de la SaussièrePC 26 519, 87bis avenue Jean-Baptiste Clément

Cote/Cotes extrêmes

480W48

Date

1969-1972

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Clamart (rue de), Point-du-Jour (quai du), Marie-Justine (villa), Vanves (rue de), Victor-Hugo (avenue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Saussière (rue de la)