DP11 1020, 27-29 rue Gallieni DP11 1021, 50 avenue du Général-Leclerc DP11 1022, 239 boulevard Jean-Jaurès DP11 1023, 57 avenue Victor-Hugo DP11 1024, 94 avenue Edouard-Vaillant DP11 1025, 7 boulevard Jean-Jaurès DP11 1026, 39 boulevard Jean-Jaurès DP11 1027, 64 boulevard de la République DP11 1028, 11 rue Lazare-Hoche DP11 1029, 12 rue Mahias

1371W

Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

Déclaration préalable

DP11 1020, 27-29 rue Gallieni DP11 1021, 50 avenue du Général-Leclerc DP11 1022, 239 boulevard Jean-Jaurès DP11 1023, 57 avenue Victor-Hugo DP11 1024, 94 avenue Edouard-Vaillant DP11 1025, 7 boulevard Jean-Jaurès DP11 1026, 39 boulevard Jean-Jaurès DP11 1027, 64 boulevard de la République DP11 1028, 11 rue Lazare-Hoche DP11 1029, 12 rue Mahias

Cote/Cotes extrêmes

1371W8

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)

Mots clés lieux

Edouard-Vaillant (avenue), République (boulevard de la), Lazare-Hoche (rue), Mahias (rue), Victor-Hugo (avenue), Jean-Jaurès (boulevard), Général-Leclerc (avenue du), Gallieni (rue)