Aide à la recherche

480W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 32 492, 82 rue du Point du JourPC 32 751, 105 avenue Pierre GrenierPC 32 012, 110 route de la ReinePC 32 655, 62 rue de SèvresPC32 576, 22 à 24 bis rue MicheletPC 30 562, 102 à 110 avenue André MorizetPC 31 729, 15 rue Fessart PC 31 753, 8 rue TraversièrePC 31 784, 3 rue MolièrePC 32 183, 11 rue BlondeauPC 31 643, 219 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

480W62

Date

1972-1977

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Blondeau (rue), Jean-Jaurès (boulevard), André-Morizet (avenue), Reine (route de la), Point-du-Jour (rue du), Sèvres (rue de), Pierre-Grenier (avenue), Michelet (rue), Molière (rue), Fessart (rue), Traversière (rue)