4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 novembre 1871. Demande de bourse à Saint-Cyr (M. Baumann). Adjudication de l'enlèvement des boues. Vote d'un crédit complémentaire de 1200 francs pour frais de bureau. Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de déclassement de la partie de la rue de la Saussière comprise entre la rue de Paris et la route de la Reine. Abonnement au balayage. Réclamation de M. Liot. Ouverture de la porte du Point du Jour. Projet de construction d'école et salle d'asile à Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/3

Date

1871

Langue des unités documentaires

Français,