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336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4700, 81 rue de SèvresPC91 4716, 132 à 134 rue d'Aguessau, 101 rue de Billancourt, 46 à 52 avenue André MorizetPC91 4734, 13 à 15 quai Alphonse le Gallo, 74 à 78 ruede Sèvres

Cote/Cotes extrêmes

336W12

Date

1991

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-5)

Mots clés lieux

Sèvres (rue de), André-Morizet (avenue), Aguesseau (rue d'), Billancourt (rue de), Alphonse-Le Gallo (quai)