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1347W

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Cote/Cotes extrêmes

1347W

Date

2002-2013

Importance matérielle

19 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2013).

Modalités d'entrées

Versement

PC12 1922, 39 rue Emile-Landrin (2012)PC12 1947, 37 quai du Point-du-Jour (2012)PC12 1947M1, 37 quai du Point-du-Jour (2012)PC12 1960, 26 rue de la Tourelle (2012)

Cote/Cotes extrêmes

1347W18

Date

2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Emile-Landrin (rue), Tourelle (rue de la), Point-du-Jour (quai du)