PC12 1931, 11 rue Anna-Jacquin (2012)PC12 1932, 35 rue Emile-Landrin (2012)PC12 1953, 51 rue Galliéni (2012)PC12 1961, 124 avenue du Général-Leclerc (2012)

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1325W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1325W

Date

2002-2012

Importance matérielle

14 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 7 janvier 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2012).

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

1325W14

Date

2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-30/B-1)

Mots clés lieux